Conseil Municipal du 25 février 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W36 Page 100Séance du 25 février 2000 - Registre 185W36 Page 100 - Délibération
185W36 Page 104ZAC N° 1 de l'Aulnoy Adoption du projet de Paz modifié - Demande de mise à enquête publique du projet modifié, valant enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Registre 185W36 Page 104 - Délibération
185W36 Page 107Construction d'un club d'animation préadolescents, d'un local d'entretien des espaces verts et d'un logement de gardien ZAC de la Fontaine - Registre 185W36 Page 107 - Délibération
185W36 Page 109Réfection des logements de fonction au groupe scolaire FOURNIER suite aux dégâts causés par la tempête Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W36 Page 109 - Délibération
185W36 Page 110Développement économique - Espace d'activités de la tuilerie - construction d'un bâtiment d'entreprises à usage locatif - demande de subventions au conseil régional et au conseil général - avenant de concession avec la S.E.S.M. - Registre 185W36 Page 110 - Délibération
185W36 Page 112Aménagement et amélioration de points d'arrêt en faveur des transports en commun Avenant au marché N°04/2000 avec l'entreprise T.E.G. - Registre 185W36 Page 112 - Délibération
185W36 Page 113Personnel communal - Enveloppe indemnitaire - Registre 185W36 Page 113 - Délibération
185W36 Page 114Personnel communal -Régime indemnitaire Filière culturelle - Cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques - Registre 185W36 Page 114 - Délibération
185W36 Page 116Personnel communal Vacation de psychologues au sein des structures petite enfance - Fixation du taux horaire d'intervention - Registre 185W36 Page 116 - Délibération
185W36 Page 117"Personnel communal Création d'un emploi de ""Chargé de l'animation et de l'inventaire des collections du musée"" - Registre 185W36 Page 117" - Délibération
185W36 Page 119Personnel communal Création d'un emploi de Chef de projet informatique - Registre 185W36 Page 119 - Délibération
185W36 Page 121Remise gracieuse des pénalités de retard appliquées sur le montant des taxes d'urbanisme - Registre 185W36 Page 121 - Délibération
185W36 Page 123Convention de mise à disposition d'une salle du stade S.N.C.F de Chelles à la commune - Registre 185W36 Page 123 - Délibération
185W36 Page 124"Convention de mise à disposition de locaux scolaires à l'association ""Harmonie Municipale de Vaires et des Cheminots"" - Registre 185W36 Page 124" - Délibération
185W36 Page 125Application de tarifs spécifiques pour les enfants fréquentant les classes de perfectionnement de Chelles - Registre 185W36 Page 125 - Délibération
185W36 Page 126Enfance - Maison de la petite enfance - Mise à disposition à la commune d'une parcelle prélevée sur la propriété sise 25 rue des Chrysanthèmes, lieu d'implantation de l'association C.L.E.F, pour aménagement d'un jardinet pour les enfants - Registre 185W36 Page 126 - Délibération
185W36 Page 128Subvention exceptinnelle pour projet à vocation sportive - Registre 185W36 Page 128 - Délibération
185W36 Page 129Colloque paysage 2000 - Décision de principe fixation des tarifs de participation modalités de partenariat - demande de subventions - Registre 185W36 Page 129 - Délibération
185W36 Page 131Demande de dérogation au repos hebdomadaire formulée par la SONACOTRA - Registre 185W36 Page 131 - Délibération
185W36 Page 132Syndicat intercommunal de la zone industrielle de Chelles et Vaires sur Marne - Liquidation - Registre 185W36 Page 132 - Délibération
185W36 Page 134Avis du conseil municipal sur autorisation de vente de trois pavillons par la société IMMOCEC - Registre 185W36 Page 134 - Délibération
185W36 Page 136"Demandes de subvention à l'Etat et au département de Seine-et-Marne pour la restauration des états de sections bâties et non bâties datant du XIX ème siècle - cadastre"" Napoléon"" - Registre 185W36 Page 136" - Délibération
185W36 Page 137Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W36 Page 137 - Délibération